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Termes et Conditions

Conditions de vente

1. DONNÉES DE LA SOCIÉTÉ

Camp de Bellaguarda, S.C.C.L., est une coopérative agricole en Catalogne, qui est responsable de toute vente de ses produits, à la fois dans ses installations et en ligne via son site Web. Les conditions générales de vente sur Internet sont précisées ci-dessous. Camp de Bellaguarda, S.C.C.L. se réserve le droit de modifier à tout moment l'offre contractuelle, constituée par les présentes conditions générales et la liste des produits et prix, sans que ces modifications ne s'appliquent aux contrats déjà conclus.

 

2. SYSTÈME DE VENTE

Pour effectuer un achat, l'utilisateur doit passer une commande répertoriant tous les articles qu'il souhaite acheter, et l'envoyer soit via le site internet, soit par téléphone, soit par courrier, après avoir pris connaissance et accepté les conditions générales.

 

3. IMPÔTS

Les prix des produits affichés sur le site incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui, le cas échéant, est applicable. Les achats effectués par des personnes physiques ou morales domiciliées dans les États membres de l'Union européenne seront soumis à la TVA. Les personnes physiques et morales qui ne sont pas domiciliées dans l'Union européenne doivent effectuer l'achat par téléphone ou par e-mail.

 

4. FRAIS D'EXPÉDITION

Les expéditions seront effectuées par une entreprise de transport que Camp de Bellaguarda, S.C.C.L. a contracté. Des frais de port s'appliqueront lorsque la commande est inférieure à 225 €. Ainsi, Camp de Bellaguarda, S.C.C.L. Vous pouvez contacter le client pour finaliser le processus d'achat et définir les coûts, le cas échéant.

 

5. MODE DE PAIEMENT

Le paiement des commandes passées sera effectué par carte bancaire, de débit ou de crédit.

6. OBLIGATIONS DU VENDEUR

Les expéditions seront effectuées par l'intermédiaire de la société de transport que Camp de Bellaguarda, S.C.C.L. contracté et arrivera à l'adresse dans un délai maximum de 15 jours. Une fois que le client a envoyé Camp de Bellaguarda, S.C.C.L. la demande de commande, vous contactera par mail ou par téléphone pour confirmer la réception de la commande et la date d'expédition.

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